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Caisse qui Roule 2024

Course de caisse à savon qui a eu lieu à Saumur le 29 septembre 2024Malgré la pluie il y avait du monde pour cet événement drôle fun et intenseEn espérant av...

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Desperation (2013) – Reverend Elvis – origins of death country
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01 Dying Crapshooter Blues (Piedmont Blues)
02 They Know What You Do (Surveillance Rock)
03 I Cast A Lonesome Shadow (Death Country)
04 Jezebel (Crooner)
05 Knoxville Girl (Murder Ballad)
06 Teddyboy Boogie (Teddy Boy Rock)
07 Cups Of Coffee And 14 Cigarettes (Country)
08 Soon One Morning (Quartet Gospel)
09 Highwayman (Outlaw Country)
10 Up And Down (Sex Beat)
11 Mournin' (Satan Gospel)
12 I Don't Care If Tomorrow Never Comes (Honky Tonk)
13 Massakkar (Surf)

Death Country Classic by
Reverend Elvis

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Qui a droit à l’Etat de droit ?

par Descartes

« Quand on a le souci de protéger quelque chose, c’est qu’elle a déjà disparu » (Attribué à J. Lacan)

Le consensus médiatique sur la question est unanime : l’Etat de droit est aujourd’hui sous la menace des « populismes », de droite comme de gauche. Des conférences sont organisées sur le sujet, des articles innombrables ont été publiés dans les journaux. Les réactions outrées de l’extrême droite à la condamnation de Marine Le Pen à une peine d’inéligibilité a permis au camp du bien de ressortir l’épouvantail. Pour ne donner qu’un exemple, l’avocat Patrice Spinosi publie ces jours-ci « Menace sur l’Etat de droit », opuscule qui a mérité les éloges de l’ensemble des médias bienpensants, de l’Obs à France Inter.

Je n’ai pas lu le livre, et je n’ai pas l’intention de le lire. Mais j’ai entendu attentivement sa présentation par l’auteur sur les ondes. Schématiquement, il résume une position maintes fois entendue : d’un côté, les défenseurs d’un Etat respectueux des principes fondamentaux du droit et des normes, de l’autre les affreux « populistes » qui placent la volonté du peuple au-dessus de toute règle, et qui au nom de cette volonté sont prêts à voir l’Etat piétiner les grands principes juridiques. Autrement dit, le problème est formulé par opposition classique chez les libéraux entre la collectivité des citoyens qui n’aspirent qu’à vivre paisiblement et un Etat toujours tenté par la toute-puissance et l’arbitraire. Le droit est alors conçu non pas comme un corpus de règles auxquelles les citoyens sont astreints, mais comme l’instrument pour limiter et contraindre l’action de l’Etat pour l’empêcher de piétiner les libertés et les droits des gens. Spinosi le formule d’ailleurs clairement : « L’Etat de non-droit est une société où vous pouvez être arrêté de façon arbitraire, où les forces de police peuvent pénétrer chez vous à tout moment, où une justice aux ordres fait condamner des innocents, où la presse est contrôlée par le gouvernement, et les opposants interdits d’expression ou arrêtés ».

Mais cette définition négative épuise-t-elle le sujet ? Pour illustrer, prenons un exemple dans notre vie quotidienne. Un point de deal est installé en bas de votre immeuble, et vos allées et venues sont contrôlées, non pas par « les forces de police » mais par les dealers, dont les agents vont jusqu’à vérifier l’identité de ceux qui entrent dans le quartier. Ce n’est pas une « justice aux ordres » qui peut vous condamner, mais des adolescents sont torturés ou tombent sous les balles de kalachnikov selon le bon vouloir des maîtres du trafic. Quant à celui qui se risquerait à dénoncer la mainmise de ces derniers dans le quartier, il risque bien pire que d’être arrêté. Quand vous vivez cette situation quotidiennement, mois après mois, année après année, sans que l’Etat ne fasse rien pour la faire cesser, vivez-vous encore sous un « Etat de droit » ? Oui, nous dirait Spinosi. Non, vous diront la plupart des gens.

C’est cette question que les défenseurs bienpensants de l’Etat de droit ne se posent jamais. Et pourtant, c’est là la question essentielle. Il ne faut jamais oublier que le gouvernant ne gouverne que par le consentement explicite ou implicite des gouvernés, et que ce consentement est le résultat du pacte hobbesien. Nous cédons à l’Etat des pouvoirs considérables, nous lui accordons le privilège du monopole de la violence légitime dont il peut user pour nous contraindre. Mais cette concession nous la faisons sous réserve de réciprocité : nous demandons de lui qu’il mette fin à « la guerre de tous contre tous », qu’il régule les conflits et résolve certains problèmes. Bien sûr, personne n’aime que l’Etat mette son nez dans ses affaires, qu’il instaure des contraintes. Mais nous sommes prêts à l’accepter dans certaines limites, parce que l’alternative est la loi de la jungle. Ce sont ces limites qui fondent l’Etat de droit, en définissant une sphère publique dans laquelle l’Etat intervient dans le respect de certaines limites, et une sphère privée où les hommes sont libres de faire ce qu’ils veulent (1).

Les ennuis commencent lorsque les citoyens perçoivent les limites fixées à son action comme empêchant l’Etat de remplir le « pacte hobbesien » qui fonde sa légitimité. Tout le monde comprend l’intérêt de la présomption d’innocence, de procédures judiciaires rigoureuses, d’une limitation de l’usage de la force par la police. Mais lorsque ces principes, au demeurant fort pertinents en tant que tels, empêchent l’Etat d’éradiquer le point de deal en bas de votre immeuble, lorsque pour sécuriser l’école maternelle de vos enfants l’Etat n’a d’autre moyen que déménager l’école (2) alors que les dealers peuvent continuer leur trafic, les gens sont en droit de s’interroger sur un équilibre qui, certes, empêche l’Etat de vous contraindre excessivement, mais qui d’un autre côté permet aux dealers de le faire. Et ils peuvent arriver à la conclusion qu’il est préférable de prendre le risque d’un Etat moins limité plutôt que d’accepter un retour à « la guerre de tous contre tous », quitte à s’asseoir sur un certain nombre de règles et principes de droit.

C’est un droit conçu pour affaiblir le pouvoir d’intervention de l’Etat qui alimente les populistes. C’est d’ailleurs une constante historique : aucun mouvement populiste n’est jamais né dans un Etat fort. Les populismes arrivent en général dans une situation de déliquescence de celui-ci, quand la population constate son incapacité à remplir le rôle d’arbitre. L’Allemagne qui porte Hitler au pouvoir n’est pas une Allemagne forte et sûre d’elle-même. C’est dans une République de Weimar faible, incapable de faire régner l’ordre intérieur qu’on lui confie le pouvoir. De Gaulle en 1958 ne prend pas la tête d’un Etat fort et respecté, mais une France à la dérive que le régime politique, incapable de contrôler la violence d’une guerre coloniale, a conduit au bord de la guerre civile. Nayib Bukele n’a pas pris le pouvoir dans un Salvador au mieux de sa forme, mais dans le contexte chaotique d’un Etat faible et corrompu où les « maras » faisaient la loi. Et ces trois dirigeants – très différents dans leur idéologie « populiste » – ont joui d’une popularité immense après leur prise de pouvoir parce qu’ils ont montré, une fois à la tête de l’Etat, une capacité à remplir leur part du pacte hobbesien.

Spinosi, comme beaucoup de commentateurs, ne voit qu’un volet dans l’Etat de droit, celui qui concerne la limitation par le droit de la puissance de l’Etat lui-même. Mais il y a à mon sens un volet tout aussi important, qui est la capacité de l’Etat à limiter la toute-puissance des citoyens individuels. Car il ne faut pas tomber dans l’idéalisme libéral : il ne s’agit pas d’un Etat tenté par la toute-puissance face à des citoyens pleins de bienveillance, mais d’un Etat qui apparaît comme institution précisément parce que les citoyens, laissés à eux-mêmes, auraient tendance à s’entretuer. C’est pourquoi la question de la limitation du pouvoir de l’Etat et celle de sa capacité à faire appliquer la loi aux particuliers que nous sommes sont intimement liées. Nous voulons certes que la puissance de l’Etat soit limitée, mais pas au point de l’empêcher de remplir sa fonction d’organisateur et de régulateur de la société.

C’est là à mon avis l’erreur logique dans le raisonnement de Spinosi. Elle se résume dans la formule d’Adlaï Stevenson : « le pouvoir corrompt, mais l’impuissance corrompt absolument ». Nous voulons tous que la justice protège l’innocent. Mais nous voulons aussi qu’elle punisse les coupables. Lorsque la procédure pénale est si protectrice qu’elle permet aux coupables de parader dans la rue, obligeant les honnêtes gens à baisser la tête, les gens finissent par exiger que la justice passe par d’autres canaux. Et c’est alors que les populistes entrent en scène.

La tendance des libéraux à corseter l’Etat par le droit jusqu’à le rendre impuissant contient en germe la contestation du droit lui-même, et ouvre la porte aux populistes. C’est à mon sens le grand paradoxe de notre époque. La gauche, qui prétend combattre le populisme incarné par le Rassemblement national, est aussi celle qui lutte pour surcharger l’action de l’Etat de toutes sortes de contraintes de droit et de fait qui, in fine, aboutissent à le rendre impuissant. Le policier qui course un voyou sait qu’en cas d’incident – et dans ces situations l’incident est toujours une possibilité – il aura des ennuis sans fin. Le voyou en question étant sanctifié en tant que victime – pensez au cas d’Adama Traoré. Le fonctionnaire ou l’élu qui portent un projet savent qu’il faudra des années de consultations qui ne servent à rien, des recours juridiques sans fin, qui useront les énergies des porteurs de projet pendant que ses adversaires attendront qu’une opportunité politique leur permette de faire capoter le projet. Celui qui, au nom des intérêts du peuple, proposera d’accorder à l’action du policier une présomption de légitimité, de permettre à l’Etat de passer outre à l’obstruction sera accusé de porter atteinte au sacro-saint Etat de droit, de faire du populisme. Et pourtant, peut-on dire que l’Etat de droit existe encore quand les dealers exercent leur commerce au vu et au su de tout le monde, quand les projets nécessaires à la vie du pays et décidés démocratiquement ne se font pas parce qu’une minorité agissante n’en veut pas ?

Ceux qui veulent combattre le populisme feraient bien de se rappeler que c’est la vision matérialiste qui, à la fin, s’impose. Il n’existe pas en politique de principe transcendant. Nous adhérons à des principes dans la mesure où ceux-ci sont utiles à l’organisation et à la régulation de nos sociétés. Lorsqu’un principe cesse d’être utile ou, pire, devient un obstacle à la résolution des problèmes, il a peu de chances de survivre. La défense de l’Etat de droit ne peut passer que par la démonstration de son efficacité lorsqu’il s’agit de résoudre les problèmes de notre temps, de rendre effectifs les droits auxquels nous sommes attachés. Et l’efficacité de l’Etat de droit est intimement liée à la liberté d’action dont dispose l’Etat lui-même.

Ce que nous avons vu ces trente dernières années, c’est le remplacement de la contrainte politique par la contrainte juridique. Hier, l’Etat avait une large liberté d’action juridique, mais était placé sous la surveillance d’organisations politiques ou syndicales puissantes. Aujourd’hui, nous avons un Etat corseté par le droit qui fait face à une société indifférente. La contestation, qui hier était portée massivement dans la rue, l’est aujourd’hui par des groupuscules agissants devant les tribunaux. Ce mécanisme a chassé le collectif du champ politique. Il y revient par un biais détourné, celui des populismes, qui donnent au peuple un rôle de protagoniste, même symbolique.

Trump ou Bukele ne sont pas des phénomènes isolés, mais une réponse à la logique d’impuissance de l’Etat voulue par la révolution néolibérale. Le peuple, au sens large, ne veut plus de cette impuissance et votera de plus en plus pour ceux qui la remettront en cause. Trump ou Bukele ne sont pas élus MALGRE leur refus de reconnaître des limites – et en particulier des limites juridiques – à leur action, mais GRACE à ce refus. Barack Obama, qui était lui aussi tenté par le populisme, n’a pas choisi comme slogan le « yes we can » par hasard (3). Nos politiciens nous parlent en permanence du besoin de diminuer les contraintes qui pèsent sur les entreprises. Personne, pour le moment, ne semble s’intéresser aux contraintes qui brident l’action publique, et qui sont pourtant bien plus importantes. Si les gens raisonnables ne s’attaquent pas à ce problème aujourd’hui, demain ce sera fait à la hache – ou plutôt à la tronçonneuse – par ces « populistes » qui, malgré toutes les bonnes intentions des bienpensants, avancent vers le pouvoir.

Descartes

(1) Il ne faut pas confondre ici « sphère » et « espace ». Ainsi, par exemple, la question de la vie et de l’intégrité des personnes appartient à la sphère publique, et l’Etat est légitime à intervenir lorsqu’un meurtre est commis, qu’il soit commis dans un square public ou dans votre appartement privé. La « sphère publique » regroupe l’ensemble des questions sur lesquelles la collectivité est légitime à imposer des contraintes à l’individu. Ainsi, par exemple, le choix de votre conjoint appartient à la sphère privée : vous pouvez retenir ou rejeter des candidats sur le critère de votre choix, et vous n’avez pas à justifier ce choix devant personne.

(2) Je fais référence à l’école maternelle du passage Elizabeth, dans la cité Arago de Saint-Ouen. La mairie a fait voter les parents sur un projet de déménagement, massivement approuvé. Le maire déclarait avant le vote : « Quelle que soit la décision qui sera prise, ce ne sera pas du tout un aveu d’échec. C’est un aveu de la force publique, de la force des élus, des autorités, quels que soient les scénarii, la sécurité et l’éducation ne s’opposeront pas ». Sans commentaire.

(3) Pour ceux qui ne dominent pas la langue de Shakespeare, on notera que le slogan en question utilise le verbe « can », qui indique la capacité physique à entreprendre une action, et non le verbe « may » qui indique la permission, le fait que les règles le permettent. Un choix qui est à mon sens signifiant.

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